Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SANIRENOVA
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS (SA)
Numéro de dépôt :
1249015
Date de dépôt :
25/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SANIRENOVA
Déposée le 25 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANIRENOVA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS domicilié(e) 19, Mail Joliot Curie, SAINT OUEN L'AUMONE, CERGY PONTOISE, Val d'Oise, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS (SA) - 19, Mail Joliot Curie, SAINT OUEN L'AUMONE, CERGY PONTOISE, Val d'Oise, France. - France
Cabinet TONY-DURAND. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription - Renonciation totale n°40015 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°40015 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°40015 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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